Déposée le 1 février 1996 par la société étrangère SAMMIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est la société étrangère SAMMIC domicilié(e) Polygone Basarte, no 1, 20720 AZKOITIA, Guipuzcoa - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608630.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 février 2026.
SAMMIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVIMMIC
SAMMIC, S.L., Société de droit espagnol - Polygone Basarte, no 1, 20720 AZKOITIA, Guipuzcoa - Espagne
Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401481 - Publication au BOPI 2004-10-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304492 - Publication au BOPI 2006-01-05
Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401482 - Publication au BOPI 2004-10-19
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de dénomination n°510460 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510459 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606738 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12
Appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher, moudre, presser et couper, moulins à café autres qu'à main, batteurs électriques, coupeuses (machines), machines à râper les légumes, machines à laver, éplucheuses (machines), hache-viande (machines), machines à pétrir, laminoir, mixeurs de fruits et légumes, broyeurs (machines), ouvre-boîtes électriques.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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